Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAINFRANCE
SOCIETE FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'IRRIGATION SA, dont le siège est à 28000 CHARTRES, (France), 51, avenue d'Orléans.

Numéro de dépôt :
1213736
Date de dépôt :
24/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1992
RAINFRANCE de SOCIETE FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L\'IRRIGATION SA

Présentation de la marque RAINFRANCE

Déposée le 24 septembre 1982 par SOCIETE FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'IRRIGATION SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAINFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'IRRIGATION SA, dont le siège est à 28000 CHARTRES, (France), 51, avenue d'Orléans. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque RAINFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAINFRANCE est expirée depuis le 24 septembre 1992.

SOCIETE FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'IRRIGATION SA a également déposé les autres marques suivantes : GAMES SHOW , M MICROMANIA LA MEGACARTE , WAXPRO


SOCIETE FRANCAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'IRRIGATION SA, dont le siège est à 28000 CHARTRES, (France), 51, avenue d'Orléans. - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Machines et machines outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture, couveuses, notamment tout matériel d'irrigation agricole, machines, conduites et raccords, accessoires divers.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.